Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROMANCE
MDCV

Numéro de dépôt :
4653448
Date de dépôt :
04/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2030
ROMANCE de MDCV

Présentation de la marque ROMANCE

Déposée par voie électronique le 4 juin 2020 par MDCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est MDCV domicilié(e) Route de la Garde Freinet - 83340 - LE CANNET-DES-MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Madame Katy SUZER domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque ROMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANCE arrivera à expiration en date du 4 juin 2030.

MDCV a également déposé les autres marques suivantes : RIVIERA ROSÉ , ESPRIT MÉDITERRANÉE , B , du Kif , FRENCH RIVIERA , TERRES DE BERNE , MDCV , UP , du Kif , ELEGANCE


MDCV - Route de la Garde Freinet - 83340 - LE CANNET-DES-MAURES - France


PLASSERAUD IP, Madame Katy SUZER - 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Vins d'Appellation d'Origine Protégée Côtes de Provence ; Vins bénéficiant de l’indication géographique protégée Méditerranée.